Michel Monera


De: Monera (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché d'administration
Groupe:
date_debut="2013-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
27 Avril 201327/04/2013
De: Michel Monera
directeur territorial Bancaire
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er, à l'exclusion de son d
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction interrégionale ou régionale d'affectation
15° Pour la direction régionale Limousin
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
14 Septembre 201214/09/2012
De: Michel Monera
directeur territorial Bancaire
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er, à l'exclusion de son d
dans la limite des attributions du service dont ils ont la charge au sein de leur direction régionale d'affectation
15° Pour la direction régionale Limousin
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
20 Juillet 201220/07/2012
De: Michel Monera
directeur territorial Bancaire
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er (a et b)
dans la limite de leurs fonctions au sein de leur direction régionale ou interrégionale d'affectation. Et
XV. ― Pour la direction régionale Limousin
Groupe:
délégation de signature
09 Mars 201209/03/2012
De: Michel Monera
directeur territorial bancaire
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er a et b
dans la limite de leurs fonctions au sein de leur direction régionale ou interrégionale d'affectation ; et
du directeur régional ou du directeur interrégional, dans le cadre des attributions de leur direction régionale ou interrégionale d'affectation
XV. - Pour la direction régionale Limousin
délégation de signature
20 Août 201120/08/2011
De: Michel Monera
directeur territorial bancaire
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er (a)
dans la limite de leurs fonctions au sein de leur direction régionale ou interrégionale d'affectation
du directeur régional ou du directeur interrégional, dans le cadre des attributions de leur direction régionale ou interrégionale d'affectation
XV. ― Pour la direction régionale Limousin
délégation de signature
03 Juillet 201003/07/2010
De: Monera (Michel)
directeur territorial bancaire
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er (a)
dans la limite de leurs fonctions au sein de leur direction régionale ou interrégionale d'affectation
du directeur régional ou du directeur interrégional, dans le cadre des attributions de leur direction régionale ou interrégionale d'affectation
XV. - Pour la direction régionale Limousin
délégation de signature
11 Novembre 200911/11/2009
De: Michel Monera
directeur territorial Bancaire
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er a
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction régionale respective
XXIII. ― Pour la direction régionale Limousin
Dominique Damit, directeur territorial Investissement
délégation de signature
30 Mai 200930/05/2009
De: Monera (Michel)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de la Caisse des dépôts et consignations
au titre de l'année 2007
Groupe:
date_debut="2007-12-01"
corps="Attachés d'administration de la Caisse des dépôts et consignations"
nomination
17 Janvier 200817/01/2008

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.